Le titulaire et les contacts

Module 3: L'enregistrement et le titulaire · Temps de lecture : 9 minutes

Objectif pédagogique : À l'issue de cette leçon, vous saurez choisir qui devient titulaire d'un nom de domaine, vous connaîtrez les contacts prévus pour chaque extension et vous éviterez le piège d'un domaine enregistré au nom du webdesigner.

Notions clés : titulaire, contact administratif, contact technique, contact de facturation, personne morale, personne physique, entreprise comme titulaire, webdesigner ou employé comme titulaire

C'est le titulaire qui décide

Le titulaire (en anglais registrant) est la personne ou l'organisation qui détient le droit d'utilisation du nom. Le titulaire est la partie contractante du registre. C'est bien plus qu'une formalité. Seul le titulaire peut :

• transférer le domaine vers un autre bureau d'enregistrement (registrar) ;
• récupérer un nom supprimé pendant la quarantaine ;
• céder le nom à quelqu'un d'autre (changement de titulaire).

La personne inscrite comme titulaire dans le registre est donc celle qui décide du nom. Ce n'est pas celle qui paie les factures, ni celle qui a créé le site web, ni celle qui connaît le mot de passe du compte. Pour le registre, seul compte ce qui figure dans le registre.

Le titulaire doit être le véritable titulaire. Pour .nl et .eu, le nom ne peut pas être enregistré au nom du registrar, d'un revendeur ou d'un service de confidentialité. Si vous souhaitez protéger vos données, vous pouvez le faire d'autres manières (leçon 4.2).

Personne morale ou personne physique

Un titulaire est soit une personne physique (un être humain), soit une personne morale (une organisation dotée de droits et d'obligations propres, comme une société de type BV ou NV, une fondation ou une association dotée de statuts).

Si vous utilisez le domaine pour une organisation qui est une personne morale, enregistrez-le au nom de cette organisation. Le domaine reste alors à l'organisation lorsque des personnes partent, lorsque le conseil d'administration change ou lorsque le dirigeant décède. Le domaine appartient alors à l'organisation, tout comme le bail des locaux.

Une entreprise individuelle n'est pas une personne morale. L'entrepreneur lui-même est le titulaire, éventuellement avec le nom commercial indiqué comme organisation. C'est tout à fait possible, mais sachez ce que cela implique : si l'entreprise individuelle devient plus tard une société (par exemple une BV), le passage du domaine à la société constitue un changement de titulaire (leçon 6.4). Cela ne se fait pas automatiquement avec l'inscription au registre du commerce (aux Pays-Bas, la KVK).

Un particulier qui tient un blog personnel ou un site familial est lui-même titulaire. Dans les données publiques, les particuliers bénéficient d'une meilleure protection de leur vie privée que les organisations (leçon 4.2).

Les contacts selon l'extension

En plus du titulaire, un domaine peut avoir des contacts. Lesquels, cela dépend de l'extension :

Le contact administratif pour .nl est plus important qu'il n'y paraît. Un e-mail de SIDN envoyé à l'admin-c est réputé reçu par le titulaire. Si l'adresse indiquée est celle d'un ancien employé ou d'un webdesigner avec qui vous êtes en conflit, vous risquez de manquer la confirmation d'un changement de titulaire, alors qu'elle est considérée comme reçue.

Le contact technique est la partie qui s'occupe de la technique, souvent votre registrar ou votre webdesigner. Il peut tout à fait être différent du titulaire. Le contact technique ne décide pas du nom.

Un contact de facturation ne figure pas dans le registre. Il s'agit d'un accord avec votre registrar : qui reçoit la facture de renouvellement ? C'est pourtant important. Si la facture de renouvellement arrive chez quelqu'un qui n'y prête pas attention, vous risquez que votre domaine expire (module 5).

Le piège : un domaine au nom de quelqu'un d'autre

Beaucoup d'entrepreneurs demandent à leur webdesigner de « s'occuper rapidement du domaine ». Le webdesigner le commande chez son propre registrar, à son propre nom, parce que c'est plus rapide. Des années plus tard, vous souhaitez changer de prestataire, ou le webdesigner cesse son activité. Il s'avère alors que c'est lui le titulaire. Vous ne pouvez ni transférer, ni récupérer, ni céder le domaine. Vous dépendez de sa coopération.

La même chose se produit avec un domaine au nom d'un employé, d'un associé ou d'un membre du conseil d'administration. Tant que les relations sont bonnes, vous ne remarquez rien. En cas de départ, de conflit ou de décès, cela devient un problème.

Voici comment l'éviter :

• Le webdesigner peut tout à fait être contact technique, mais le titulaire doit être vous-même ou votre organisation.
• Après l'enregistrement, vérifiez dans les données publiques ou auprès de votre registrar qui est inscrit comme titulaire.
• Si le domaine est déjà au nom de quelqu'un d'autre, organisez dès maintenant un changement de titulaire, tant que les relations sont encore bonnes.
• Utilisez comme adresse de contact une adresse générique de l'organisation, et non l'adresse personnelle d'un seul employé.

Bakkerij Example, à Utrecht, a fait créer son site par un webdesigner. Le domaine de la boulangerie était enregistré au nom du webdesigner. Lorsque la boulangerie a voulu changer de prestataire, elle a d'abord dû faire effectuer un changement de titulaire, avec l'accord du webdesigner. Heureusement, celui-ci a coopéré. S'il avait été injoignable, cela aurait pris beaucoup plus de temps.

En pratique : comment cela fonctionne chez WebOké

Sur la page du domaine dans Mon WebOké, vous voyez le titulaire sur la carte Contacts du domaine. L'onglet Contacts affiche le Titulaire (registrant) et le Gestionnaire (contact admin). Vous pouvez y définir les bonnes données avec Modifier le titulaire, Associer un autre titulaire et Nouveau contact. Si vous modifiez le nom ou l'organisation du titulaire, l'écran affiche « Attention : il s'agit d'un changement de titulaire ». Chez d'autres registrars, le fonctionnement est similaire : cherchez les coordonnées ou le propriétaire du domaine.

Si vous enregistrez un domaine pour un client ou une autre organisation, choisissez lors de la commande un autre contact comme propriétaire.

Résumé

• Le titulaire décide du nom : lui seul peut transférer, récupérer et céder le domaine.
• Si vous utilisez le nom pour une personne morale (société, fondation, association), enregistrez-le au nom de cette organisation.
• Les contacts prévus varient selon l'extension ; pour .nl, un e-mail envoyé à l'admin-c est réputé reçu par le titulaire.
• Le webdesigner peut être contact technique, mais pas titulaire.

Quiz

Exercice

Exercice A3.2 : Qui doit être titulaire ? (cas pratique). Lisez les quatre situations. Pour chacune, choisissez qui doit être le titulaire du nom de domaine. Le programme compare vos choix avec une grille de réponses fixe. Si quelque chose ne va pas, vous recevez un indice et pouvez réessayer.

1. Société avec webdesigner. Bakkerij Example BV, à Utrecht, fait créer un nouveau site web par un webdesigner. Le webdesigner propose d'enregistrer le domaine bakkerijvanderveen.example pour la boulangerie.
2. Fondation. La fondation Stichting Buurtmoestuin Example, inscrite à la KVK, souhaite un domaine pour son site web et la messagerie du conseil d'administration. Le trésorier s'occupe de la commande.
3. Indépendant. Un photographe indépendant exploitant une entreprise individuelle enregistre un domaine pour son portfolio et sa messagerie professionnelle.
4. Blog personnel. Une personne lance un blog personnel sur la randonnée et enregistre un domaine à cet effet.

Choix possibles pour chaque situation :

• l'organisation (société, fondation, association)
• vous-même en tant que personne
• le webdesigner
• le registrar

Pour aller plus loin

• Qu'est-ce qu'un titulaire de domaine ?
• Gérer les contacts de domaine dans une vue d'ensemble unique
• Guide WebOké 5.10: Modifier les contacts du domaine et le propriétaire
• Guide WebOké 2.4: Configurer votre domaine : serveurs de noms, association à votre offre et propriétaire